Dominique Bouche - JORFSearch

Dominique Bouche

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Bouche (Dominique, Fernande) épouse Deker, major ; 37 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000028882415 (source JORF)

nomination

29 Avril 2014 29/04/2014

De:	Bouche (Dominique, Fernande) épouse Deker, major ; 29 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"

JORFTEXT000000639674 (source JORF)

décoration

25 Avril 2006 25/04/2006

De:	Dominique Bouché
Objet:	pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Pau Tribunal pour enfants de Bayonne Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Pau

date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bayonne"
suppleant

JORFTEXT000000233340 (source JORF)

désignation

26 Décembre 2003 26/12/2003

De:	Dominique Bouché
Objet:	pour exercer au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Pau Tribunal pour enfants de Bayonne Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Pau

date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bayonne"
suppleant

JORFTEXT000000568166 (source JORF)

désignation

19 Décembre 1999 19/12/1999

De:	Bouché (Dominique, Jean, Daniel)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve TRAIN Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

JORFTEXT000000524371 (source JORF)

nomination

07 Janvier 1990 07/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.